prop 11 49 examen propositions amendement

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Prop. 11.49 EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ANNEXES I ET II ...

prop. 11.49. examen DES propOSITIONS D'amendement DES ANNEXES I ET II. Autres propositions ... Le but de cette proposition est d'assurer que l'exploitation ...

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Prop. 11.15 ? p. 1 Prop. 11.15 EXAMEN DES PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES ...

prop. 11.15. examen DES propOSITIONS D'amendement DES ANNEXES I ET II. Autres propositions ... Au moins 11.000 baleines ... IWC/SC/49/AS 16: 5pp. Buckland, S. 1990. ...

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Bulletin des Ngociations de la Terre

... la CdP-11 devaient y procéder à l'examen de 62 propositions d'amendement des ... Avec cet amendement et quelques modifications mineures, la résolution

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Rs des Analyses UICN/TRAFFIC des propositions d'amendement aux ...

CdP13 prop. ... 42 amendement à l'annotation d'Orchidaceae à ... Le rhinocéros blanc du Sud compte actuellement environ 11 000 spécimens sauvages dont

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Analyses UICN/TRAFFIC des propositions d'amendement aux Annexes de la ...

CdP13 prop. ... 42 amendement à l'annotation d'Orchidaceae à l'Annexe II concernant Phalaenopsis. ... 11. l'inscription d'origine du taxon à l'Annexe I de la

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Proposals to Amend Appendices I and II

recommandé dans la proposition prop. 6) pour observer les ... 11. ESPECE /AUTEUR/propOSITION. STATUT COURANT DE L'ESPECE. OPINION DU SSN ...

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SPCES PO Box 390 Belconnen Australian ...

11. prop. 16. Aiguillat commun (Squalus acanthias) - Inscrire à l'Annexe II avec l'annotation ... propOSITION 11: Gazelle dorcas (Gazella dorcas) ...

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GB.273/PRS/4 - Conseil d'Administration

Le présent examen fait une série de propositions relatives aux instruments ... 11. ... à l'écart perdra son objet lorsque cet amendement entrera en

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United Nations Human Rights Website - Treaty Bodies Database - Document ...

examen DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES ... Nombre de propositions du Bureau ont été prises en compte par le gouvernement, ...

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Vers la CdP14 de la CITES

deux propositions soumises à son examen. Cependant, le regroupement de résolutions peut ... supposent que la proposition CoP14 prop. 29 sur ce genre a

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