Les
certificats phyto
sanitaires modèles de l'annexe de la CIPV doivent être. utilisés. ...
exportation qu'un envoi était non conforme aux exigences
Les modèles de
certificats s'appliquent aux poissons et produits de la pêche ... qui remplissent les exigences
sanitaires, de salubrité et de
Dans les modèles de
certificats vétérinaires internationaux qu'il met au point, ... des garanties
sanitaires à faire figurer dans les
certificats qui
... doivent figurer dans les
certificats sanitaires internationaux applicables aux animaux aquatiques dont les modèles, approuvés par l'OIE, constituent la partie
Les modèles de
certificats s'appliquent aux poissons et produits de la pêche livrés au commerce ... remplissent les exigences
sanitaires, de salubrité
bases de l'Accord sur l'application des mesures
sanitaires et ... dans son territoire, de
certificats phyto
sanitaires non conformes aux modèles ...
également référence aux modèles de
certificats élaborés par le Codex. 2 ... mondiale du commerce (OMC) sur l'application des mesures
... des permis et des
certificats sanitaires pour la commercialisation du bétail ... contient également des modèles de
certificats sanitaires qui peuvent
Les
certificats sanitaires de l'UE peuvent seulement être délivrés pour ... les modèles de
certificats) sont publiées dans toutes les langues
... avant leur
exportation et délivre les
certificats phyto
sanitaires correspondants. Des
certificats sanitaires et une autorisation préalable du Ministère
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