... doivent figurer dans les
certificats sanitaires internationaux applicables aux animaux aquatiques dont les modèles, approuvés par l'OIE, constituent la partie
... figurer dans les
certificats sanitaires internationaux applicables aux animaux aquatiques dont ... les modèles, approuvés par l'OIE, constituent la partie ...
Les
certificats phyto
sanitaires modèles de l'annexe de la CIPV doivent être. utilisés. ...
exportation qu'un envoi était non conforme aux exigences
Les modèles de
certificats s'appliquent aux poissons et produits de la pêche ... qui remplissent les exigences
sanitaires, de salubrité et de
Les modèles de
certificats s'appliquent aux poissons et produits de la pêche livrés au commerce ... remplissent les exigences
sanitaires, de salubrité
également référence aux modèles de
certificats élaborés par le Codex. 2 ... mondiale du commerce (OMC) sur l'application des mesures
bases de l'Accord sur l'application des mesures
sanitaires et ... dans son territoire, de
certificats phyto
sanitaires non conformes aux modèles ...
Le règlement 3418/83 fixe les modèles des documents. et leur condition d'utilisation. ... des permis d'importation UE ou des
certificats UE; ...
... des dessins ou modèles communautaires, la protection des ... tel que des
certificats sanitaires ou des
certificats de conformité et d'authenticité) ...
... sur l'application des mesures
sanitaires et phyto
sanitaires de l'Organisation ... Les modèles de
certificats phyto
sanitaires sont joint en annexe à la
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